Termes et conditions

Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site www.frequence-energie.fr.
En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

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Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Le propriétaire du site s’efforce d’assurer un accès continu, mais ne peut garantir une disponibilité permanente (maintenance, mise à jour, incident technique).

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Contenu du site

Le site a pour vocation de présenter les services et activités de FREQUENCE ENERGIE.
Les informations fournies sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

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Responsabilité

Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions dans les contenus

• d’une indisponibilité temporaire du site

• de tout dommage résultant de l’utilisation du site

L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies.

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Modification des CGU

Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur mise en ligne.

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Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.